Justice et répression
Ce sous-chapitre est consacré aux missions de l'administration judiciaire en ce qui concerne la répression et la surveillance de l'exécution des peines.
La justice militaire fait l'objet d'un sous-chapitre dans le volet 1 du présent guide. Cependant, les archives des juridictions comme des prisons civiles complètent avec intérêt les archives d'origine militaire, parce qu'on peut y trouver des soldats. En dehors de quelques sources en provenance de la préfecture et des établissements pénitentiaires, l'essentiel des archives est fourni par les juridictions judiciaires.
POUR ALLER PLUS LOIN
En complément des notices, on pourra consulter un tableau expliquant de manière succincte le fonctionnement de la justice dans le département ainsi qu'un développement sur les archives judiciaires civiles.
La justice militaire fait l'objet d'un sous-chapitre dans le volet 1 du présent guide. Cependant, les archives des juridictions comme des prisons civiles complètent avec intérêt les archives d'origine militaire, parce qu'on peut y trouver des soldats. En dehors de quelques sources en provenance de la préfecture et des établissements pénitentiaires, l'essentiel des archives est fourni par les juridictions judiciaires.
POUR ALLER PLUS LOIN
En complément des notices, on pourra consulter un tableau expliquant de manière succincte le fonctionnement de la justice dans le département ainsi qu'un développement sur les archives judiciaires civiles.
Pour aller plus loin, voir les documents numérisés intitulés "L'apport des archives judiciaires civiles " et "Organisation de la justice". En illustration : Pièces de la procédure contre les époux G. - T., soupçonnés d'espionnage : portraits photographiques ; commission rogatoire (21 août 1914), (document anonymisé) - AD35 11 R 789.
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