Volet 1. L'armée et les soldats Volet 2. L'arrière et les civils Partie 2.1. Administrer le département Chapitre 2.1.1. Le fonctionnement des administrations et la vie politique Sous-chapitre Fonctionnement des administrations Sous-chapitre Vie politique Chapitre 2.1.2. La protection des populations Chapitre 2.1.3. L'information des populations Chapitre 2.1.4. Le maintien de l'ordre et la justice Chapitre 2.1.5. L'économie de guerre Partie 2.2. Vivre à l'arrière Volet 3. L'après-guerre et la mémoire

Tribunal de première instance de Montfort.- Délibérations et arrêtés de la Chambre du Conseil du tribunal : registre.

Contenu Ce carton regroupe trois registres pour la période 1831-1954. Seul le troisième registre concerne les délibérations et les arrêtés de la période de la guerre. Dans ce registre sont mentionnées les mesures pour le remplacement des huissiers appelés sous les drapeaux, le mode de calcul du transport des huissiers désignés pour remplacer leurs confrères mobilisés.
Date
1914-1918
Producteur
Tribunal de première instance (Redon, Ille-et-Vilaine)
Référence
FRAD035 3 U 3 17
Mots-clés
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