Volet 1. L'armée et les soldats Volet 2. L'arrière et les civils Partie 2.1. Administrer le département Chapitre 2.1.1. Le fonctionnement des administrations et la vie politique Sous-chapitre Fonctionnement des administrations Sous-chapitre Vie politique Chapitre 2.1.2. La protection des populations Chapitre 2.1.3. L'information des populations Chapitre 2.1.4. Le maintien de l'ordre et la justice Chapitre 2.1.5. L'économie de guerre Partie 2.2. Vivre à l'arrière Volet 3. L'après-guerre et la mémoire

Tribunaux de première instance. - Fonctionnement et activités.

Contenu L'ensemble des documents provenant des tribunaux de première instance concernant la période de la Première Guerre mondiale n'a pas fait l'objet systématiquement de notices descriptives particulières.

- Dans les documents produits par le Parquet, on trouvera des dossiers concernant le personnel judiciaire et les auxiliaires : décrets de nomination, prestations de serment, informations relatives aux affectations, aux avancements, à l'attribution de décorations. Le fonds de la Préfecture (sous-série 8 U) constitue une source complémentaire pour l'étude du personnel judiciaire.

- Dans les documents produits par le Greffe civil, on trouvera les formalités d'enregistrement et de contrôle qui permettent de connaître les professions médicales (transcriptions des diplômes) et les fonctionnaires (commissions, serments). volumineux. Le volumineux ensemble de dépôts d'actes enregistré par le greffier, constitue une source exploitable.
Date
1800-1940
Producteur
Tribunaux de première instance (Ille-et-Vilaine)
Référence
FRAD035 3 U
Mots-clés
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