Volet 1. L'armée et les soldats Volet 2. L'arrière et les civils Partie 2.1. Administrer le département Chapitre 2.1.1. Le fonctionnement des administrations et la vie politique Sous-chapitre Fonctionnement des administrations Sous-chapitre Vie politique Chapitre 2.1.2. La protection des populations Chapitre 2.1.3. L'information des populations Chapitre 2.1.4. Le maintien de l'ordre et la justice Chapitre 2.1.5. L'économie de guerre Partie 2.2. Vivre à l'arrière Volet 3. L'après-guerre et la mémoire

Etudes notariales. - Cession et suppression d'office, honoriat : dossiers individuels.

Contenu Les dossiers sont classés par département puis par arrondissement et canton. Les documents datent du XIXe siècle aux années 1940. Quelques parties de dossiers concernent la période d'avant et d'après guerre. Les articles se répartissent de la manière suivante :

1 U 1501-1518 : département des Côtes-du-Nord

1 U 1519-1531 : département du Finistère

1 U 1532-1554 : département d'Ille-et-Vilaine

1 U 1555-1573 : département de la Loire-Inférieure

1 U 1574-1590 : département du Morbihan.
Producteur
Cour d'appel (Rennes). Parquet général
Référence
FRAD035 1 U 1501 - 1590
Mots-clés
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