Office départemental des combustibles. - Organisation et fonctionnement.
Contenu
6M873 : Organisation, installation matérielle et fonctionnement : instructions, correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de séance, documents divers (carte du département (34 x 26 cm), cahier indiquant pour chaque commune, l'arrondissement, le canton et les perceptions de rattachement administratif, imprimés) (1917-1920) ; traitements du personnel : états des appointements, correspondance (1919-1921).
6M874 : instructions générales (1917-1922).
6M875 : procès-verbaux des réunions et pièces annexes (11 septembre 1917 - 22 mai 1922).
6M874 : instructions générales (1917-1922).
6M875 : procès-verbaux des réunions et pièces annexes (11 septembre 1917 - 22 mai 1922).
Date
1917-1922
Producteur
Office départemental des combustibles (Ille-et-Vilaine)
Référence
FRAD035 6 M 873 - 875
Mots-clés
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