Volet 1. L'armée et les soldats Volet 2. L'arrière et les civils Volet 3. L'après-guerre et la mémoire Partie 3.1. Sortir de la guerre Chapitre 3.1.1. La démobilisation et la réinsertion Chapitre 3.1.2. La reconnaissance et le dédommagement Sous-chapitre Reconnaissance des anciens combattants, mutilés et victimes de guerre Sous-chapitre Reconnaissance des pupilles de la Nation Chapitre 3.1.3. Le retour au temps de paix Partie 3.2. Se souvenir et honorer

Allocations militaires journalières aux soutiens de famille. - Travaux du conseil cantonal : instructions (1913-1928), registres des décisions du conseil cantonal (1923-1928).

Observations Soutiens de famille : allocations aux militaires en temps de paix.

Loi du 7 août 1913, décret du 9 août 1913,

Loi du 1er avril 1923.
Date
1913-1928
Producteur
Tribunal de première instance (Vitré, Ille-et-Vilaine)
Lieu
Référence
FRAD035 3 U 6 807
Mot-clé
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Lieu de consultation :
Archives départementales d'Ille-et-Vilaine

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