ARCHIVES ET PATRIMOINE D'ILLE-VILAINE

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L'Histoire à la Source
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Accueil/ 2. L'arrière et les civils / 2.1. Administrer le département / 2.1.5. L'économie de guerre Situation du document dans l'arborescence du guide :
Volet 1. L'armée et les soldats Volet 2. L'arrière et les civils Partie 2.1. Administrer le département Chapitre 2.1.1. Le fonctionnement des administrations et la vie politique Chapitre 2.1.2. La protection des populations Chapitre 2.1.3. L'information des populations Chapitre 2.1.4. Le maintien de l'ordre et la justice Chapitre 2.1.5. L'économie de guerre Sous-chapitre Mobilisation humaine Sous-chapitre Argent de la guerre Sous-chapitre Réquisitions et ravitaillement Sous-chapitre Activités économiques Sous-chapitre Transports, communication et travaux publics Partie 2.2. Vivre à l'arrière Volet 3. L'après-guerre et la mémoire

Contributions directes.

Contenu La sous-série 2 P (en cours de constitution) contient des dossiers relatifs à l'assiette et à la répartition de l'impôt : rôles et matrices divers, notamment rôle général de la contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, des portes et fenêtres, de la contribution personnelle et mobilière et des patentes classés par communes. Elle concerne également le contrôle de l'impôt sur le revenu : dossiers individuels et de sociétés et impôt sur les bénéfices de la guerre 1914-1918.
Producteur
Ministère des finances. Services extérieurs
Référence
FRAD035 2 P
Mots-clés
Bénéfice de guerre, Contribution, Impôt
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