Volet 1. L'armée et les soldats Volet 2. L'arrière et les civils Partie 2.1. Administrer le département Chapitre 2.1.1. Le fonctionnement des administrations et la vie politique Chapitre 2.1.2. La protection des populations Chapitre 2.1.3. L'information des populations Chapitre 2.1.4. Le maintien de l'ordre et la justice Chapitre 2.1.5. L'économie de guerre Sous-chapitre Mobilisation humaine Sous-chapitre Argent de la guerre Sous-chapitre Réquisitions et ravitaillement Sous-chapitre Activités économiques Sous-chapitre Transports, communication et travaux publics Partie 2.2. Vivre à l'arrière Volet 3. L'après-guerre et la mémoire

Octroi.

Contenu Demande d'un cachet pour marquer les animaux (1916) (art. 62). Taxe de remplacement des droits d'octroi (1917) (art. 63). Révision du traité pour la perception et la gestion de l'octroi (1917) (art. 67).
Date
1916-1916
Producteur
Redon (Ille-et-Vilaine)
Lieu de consultation
Référence
FRAC35236 Redon 3 L 62 - 67
Mots-clés
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