Volet 1. L'armée et les soldats Volet 2. L'arrière et les civils Partie 2.1. Administrer le département Chapitre 2.1.1. Le fonctionnement des administrations et la vie politique Chapitre 2.1.2. La protection des populations Sous-chapitre Assistance et secours par la puissance publique Sous-chapitre Populations accueillies Sous-chapitre Santé et hygiène publiques Chapitre 2.1.3. L'information des populations Chapitre 2.1.4. Le maintien de l'ordre et la justice Chapitre 2.1.5. L'économie de guerre Partie 2.2. Vivre à l'arrière Volet 3. L'après-guerre et la mémoire

Tribunal civil de Rennes, 1re chambre. - Appels des décisions prises par les commissions cantonales d'allocations aux familles de militaires : registres de transcription des jugements.

Date
1913-1928
Producteur
Tribunal de première instance (Rennes)
Référence
FRAD035 3 U 4 3346 - 3348
Mots-clés
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En illustration : Demande rejetée d'allocation journalière militaire, séance du 19 novembre 1914 (document anonymisé) - AD35 3 U4 3346.

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