Volet 1. L'armée et les soldats Volet 2. L'arrière et les civils Partie 2.1. Administrer le département Chapitre 2.1.1. Le fonctionnement des administrations et la vie politique Sous-chapitre Fonctionnement des administrations Sous-chapitre Vie politique Chapitre 2.1.2. La protection des populations Chapitre 2.1.3. L'information des populations Chapitre 2.1.4. Le maintien de l'ordre et la justice Chapitre 2.1.5. L'économie de guerre Partie 2.2. Vivre à l'arrière Volet 3. L'après-guerre et la mémoire

Répertoires des actes des notaires : double déposé au greffe du tribunal.

Contenu Les répertoires des actes des notaires sont rédigés en double exemplaire : le première reste à l'étude (et est ensuite versé aux Archives départementales) et le second est remis au greffe du tribunal de première instance. Cette source permet à la fois de retrouver facilement un acte précis et d'avoir un regard complet sur l'activité d'une étude. Le double conservé par les institutions judiciaires est une source précieuse d'autant que l'exemplaire de l'étude n'a pas toujours été conservé et versé aux Archives départementales.
Date
1910-1924
Producteur
Tribunal de première instance (Vitré, Ille-et-Vilaine). Parquet
Référence
FRAD035 3 U 6 29 - 31
Mots-clés
Voir le détail

Géolocalisation


Participer, partager, travailler