Anciens combattants, veuves de guerre, pensionnés de guerre décédés (1914-1918 et 1939-1945) : dossiers individuels.
Contenu
Ont été constitués des ensembles de dossiers d'anciens combattants de 1914-1918 en fonction de la date de clôture à savoir :
6 ETP 1/1-186 : Dossiers individuels clos en 1971 des anciens combattants nés entre 1837 et 1919
6 ETP1 /1187-193 : Dossiers individuels clos en 2001, des anciens combattants nés entre 1871 et 1889
6 ETP3/ 1-29 : Ensemble complémentaire de dossiers individuels clos en 2000
Ces dossiers concernent différents types de demandes dans une chemise unique : carte d'invalidité, carte et retraite du combattant, secours, allocations, avances remboursables et prêts, rééducation, hébergement, interventions diverses.
S'y ajoute un fichier coté 6 ETP6 1-11 concernant les anciens combattants, veuves de guerre, pupilles, pensionnés hors-guerre (blessés ou malades pendant le service en temps de paix), nés entre 1878 et 1971 et pouvant être affiliés à la sécurité sociale à la suite de la loi du 29 juillet 1950. Il couvre la période 1950-1992. Quelques fiches peuvent concernées la période de la Grande Guerre.
6 ETP 1/1-186 : Dossiers individuels clos en 1971 des anciens combattants nés entre 1837 et 1919
6 ETP1 /1187-193 : Dossiers individuels clos en 2001, des anciens combattants nés entre 1871 et 1889
6 ETP3/ 1-29 : Ensemble complémentaire de dossiers individuels clos en 2000
Ces dossiers concernent différents types de demandes dans une chemise unique : carte d'invalidité, carte et retraite du combattant, secours, allocations, avances remboursables et prêts, rééducation, hébergement, interventions diverses.
S'y ajoute un fichier coté 6 ETP6 1-11 concernant les anciens combattants, veuves de guerre, pupilles, pensionnés hors-guerre (blessés ou malades pendant le service en temps de paix), nés entre 1878 et 1971 et pouvant être affiliés à la sécurité sociale à la suite de la loi du 29 juillet 1950. Il couvre la période 1950-1992. Quelques fiches peuvent concernées la période de la Grande Guerre.
Date
1944-2001
Producteur
Office national des anciens combattants et victimes de guerre. Direction départementale (Ille-et-Vilaine)
Référence
FRAD035 6 ETP 1/1 - 186, 6ETP 3 1-29, 6 ETP 6 1-11
Mot-clé
Voir le détail