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L'arrière et les civils(9) L'après-guerre et la mémoire(14)

Mots clés

Rapport(23) Pupille de la nation(14) Office départemental des pupilles de la nation (Ille-et-Vilaine)(6) Ravitaillement(3) Liste nominative(2) Statistique(2) Subvention(2) Adoption(1) Affaire civile(1) Agriculture(1) Apprentissage(1) Boulangerie(1) Combustible(1) Commission départementale de fixation des prix normaux (Ille-et-Vilaine)(1) Crimes et délits(1) Céréale(1) Elevage(1) Justice(1) Liste(1) Main-d'oeuvre coloniale(1) Main-d'oeuvre étrangère(1) Marché agricole(1) Minoterie(1) Office départemental des pupilles de la Nation (Ille-et-Vilaine). Section cantonale de Louvigné-du-Désert(1) Prix(1) Propagande(1) Stock(1) Voir plus

Lieux géographiques

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Chancellerie : rapports, correspondance.
1912-1925
Ces dossiers informent sur le fonctionnement de la justice dans les tribunaux du ressort de la Cour d'appel de Rennes. Des Partie de dossiers traitent des thématiques suivantes : influence des spectacles cinématographiques sur l'enfance (1917), décès de marins suite au torpillage du croiseur cuirassé Léon-Gambetta (1916), résiliation des baux ruraux suite à la loi du 17 août 1917 (1918-1919). on trouvera également dans ces cartons des statistiques sur les jugements rendus en...
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Chancellerie : rapports, correspondance.
1912-1925
Ces dossiers informent sur le fonctionnement de la justice dans les tribunaux du ressort de la Cour d'appel de Rennes. S'y trouvent également des statistiques sur les jugements rendus en matières civiles et correctionnelles et les affaires traitées dans l'ensemble des tribunaux du ressort pour les années 1912-1913, 1919-1920.
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Chancellerie : rapports, correspondance.
1912-1925
Ces dossiers informent sur le fonctionnement de la justice dans les tribunaux du ressort de la Cour d'appel de Rennes. S'y trouvent également des statistiques sur les jugements rendus en matières civiles et correctionnelles et les affaires traitées dans l'ensemble des tribunaux du ressort pour les années 1912-1913, 1919-1920.
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Chancellerie : rapports, correspondance.
1919-1925
Ces dossiers informent sur le fonctionnement de la justice dans les tribunaux du ressort de la Cour d'appel de Rennes. Il est à noter des sous-dossiers sur les requêtes traitées par les tribunaux concernant des demandes d'adoption de pupilles de la Nation (1920). Il existe également des statistiques sur les jugements rendus en matières civiles et correctionnelles et les affaires traitées dans l'ensemble des tribunaux du ressort pour les années 1919-1920.
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Main-d'oeuvre étrangère et coloniale. - Circulation, surveillance : instructions, décrets, correspondance, dossiers individuels, dossiers d'enquête en 1917 par arrondissement, talons des cartes d'identité et de circulation délivrées (1916-1919) ; fermeture et ouverture des frontières suisses et espagnoles : correspondance, télégrammes (1918) ; rapports des commissariats spéciaux de la police de Rennes et de Saint-Malo, listes d'ouvriers, récépissés d'une carte d'identité et de circulation (1916, décembre - 1919, juin).
1916-1919
En illustration : Décret du 21 avril 1917, relatif au recrutement, la circulation et la surveillance de la main d'oeuvre étrangère en France ; liste de travailleurs étrangers travaillant dans l'arrondissement de Saint-Malo (13 avril 1917) ; carte d'identité et de circulation verte ; demande de carte d'identité ; questionnaire pour l'obtention de la nationalité (1919) - AD35 4 M 369.
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