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L'arrière et les civils(9) L'après-guerre et la mémoire(14)

Mots clés

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Lieux géographiques

Montreuil-le-Gast(2) Baussaine (La)(1) Betton(1) Bourgbarré(1) Dinard(1) Hédé(1) Javené(1) Livré-sur-Changeon(1) Longaulnay(1) Louvigné-du-Désert(1) Pléchâtel(1) Torcé(1) Voir plus

Lieux de conservation

Archives départementales d'Ille-et-Vilaine(10) Mairie de Montreuil-le-Gast(2) Mairie de Betton(1) Mairie de Bourgbarré(1) Mairie de Dinard(1) Mairie de Hédé-Bazouges(1) Mairie de Javené(1) Mairie de La Baussaine(1) Mairie de Livré-sur-Changeon(1) Mairie de Longaulnay(1) Mairie de Louvigné-du-Désert(1) Mairie de Pléchatel(1) Mairie de Torcé(1) Voir plus

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6 lieux de conservation pour la page de résultats en cours


Chancellerie : rapports, correspondance.
1912-1925
Ces dossiers informent sur le fonctionnement de la justice dans les tribunaux du ressort de la Cour d'appel de Rennes. Des Partie de dossiers traitent des thématiques suivantes : influence des spectacles cinématographiques sur l'enfance (1917), décès de marins suite au torpillage du croiseur cuirassé Léon-Gambetta (1916), résiliation des baux ruraux suite à la loi du 17 août 1917 (1918-1919). on trouvera également dans ces cartons des statistiques sur les jugements rendus en...
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Chancellerie : rapports, correspondance.
1912-1925
Ces dossiers informent sur le fonctionnement de la justice dans les tribunaux du ressort de la Cour d'appel de Rennes. S'y trouvent également des statistiques sur les jugements rendus en matières civiles et correctionnelles et les affaires traitées dans l'ensemble des tribunaux du ressort pour les années 1912-1913, 1919-1920.
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Chancellerie : rapports, correspondance.
1912-1925
Ces dossiers informent sur le fonctionnement de la justice dans les tribunaux du ressort de la Cour d'appel de Rennes. S'y trouvent également des statistiques sur les jugements rendus en matières civiles et correctionnelles et les affaires traitées dans l'ensemble des tribunaux du ressort pour les années 1912-1913, 1919-1920.
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Chancellerie : rapports, correspondance.
1919-1925
Ces dossiers informent sur le fonctionnement de la justice dans les tribunaux du ressort de la Cour d'appel de Rennes. Il est à noter des sous-dossiers sur les requêtes traitées par les tribunaux concernant des demandes d'adoption de pupilles de la Nation (1920). Il existe également des statistiques sur les jugements rendus en matières civiles et correctionnelles et les affaires traitées dans l'ensemble des tribunaux du ressort pour les années 1919-1920.
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Politiques agricoles. - Enquête sur la situation de l'agriculture en Ille-et-Vilaine : rapports.
1914-1914
En illustration : Enquête sur la situation et les tendances actuelles de l'agriculture en France (extrait) : page concernant la production végétale (1914) - AD35 7 M 5.
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