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L'arrière et les civils(33)

Mots clés

Acte civil public(33) Acte de société(33) Acte sous seing privé(33) Répertoire des actes(33) Succession(33)

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33 résultats

6 lieux de conservation pour la page de résultats en cours


Étude notariale de maître René Mannoury Lacour (annexe de Bécherel) : minutes notariales, répertoire des actes.
1909-1937
4 E 49 / 318-344 : minutes notariales (1914 - décembre 1930). 4 E 49 / 357-359 : répertoires des minutes notariales (1909 - décembre 1937).
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Étude notariale de maître Eugène Sevin : minutes notrariales, répertoires des actes.
1904-1933
4 E 58 / 169-205 : minutes notariales (1914 - 3 novembre 1931) ; 4 E 59 / 236-237 : répertoires des minutes notariales (8 octobre 1904 - 5 octobre 1933).
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Étude notariale de maître Eugène Buet, puis de maître Maurice Vercoutère, puis de maître Jean Marie Pinel : minutes notariales, répertoires des actes.
1910-1938
4 E 85 / 585-623, 627-643 : minutes notariales (juin 1914 - décembre 1930). 4 E 85 / 624-626, 662-663 : répertoires des minutes notariales (23 août 1910 - 20 avril 1938).
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Étude notariale de maître Pierre-François Artur, puis de maître Georges Jambu : minutes notariales, répertoires des actes.
1910-1930
4 E 72 / 111-153 : minutes notariales (juillet 1914 - décembre 1930). 4 E 72 / 168-169 : répertoires des formalités (2 septembre 1910 - 20 juillet 1927).
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Étude notariale de maître François Marie Martel, puis Amédée Martel, puis Marcel Girard : minutes notariales, répertoires de actes.
1914-1930
4 E 80 / 21-27, 30-51, 54-59 : minutes notariales (1914 - 5 décembre 1930), 4 E 80 / 29, 52-53 : répertoires des minutes notariales (29 juillet 1905 - 11 août 1915).
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Étude notariale de maître Pierre Lequeu, puis de maître Jacques Lequeu : minutes notariales, répertoires des actes.
1914-1941
4 E 85 / 96-169, 172-194 : minutes notariales (juillet 1914 - décembre 1930). 4 E 85 / 170-171, 230 : répertoires des minutes notariales (29 juillet 1894 - 17 mai 1941).
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Étude notariale de maître René Percevault : minutes notariales, répertoire des actes.
1910-1931
4 E 85 / 422-510 : minutes notariales (août 1914 - décembre 1931). 4 E 85 / 511-513 : répertoires des minutes notariales (25 mai 1910 - 10 mai 1929).
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Étude notariale de maître Pierre Béon puis de Charles Béon : minutes notariales, répertoire des actes.
1892-1930
4 E 87 / 158-211 : mnutes notariales (juillet 1914 - décembre 1930). 4 E 87 / 241 : table des actes de l'étude (1892-1924).
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Étude notariale de maître Pierre Roussel : minutes notariales, répertoire des actes.
1913-1930
4 E 86 / 139-223 : minutes notariales (juillet 1914 - décembre 1930). 4 E 85 / 255-257 : répertoires des minutes notariales (27 septembre 1913 - 11 juillet 1927).
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