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Activités maritimes et fluviales Voir la fiche

Occupation temporaire du domaine public maritime. - Concession faite à Monsieur Richer d'occuper pendant la durée de la guerre le terrain de La Motte dépendant du port de Redon et destiné à l'installation d'un chantier de construction de baraquements militaires pour le service du Génie ainsi que d'une voie Decauville : correspondance, notes, arrêté préfectoral, certificats de prise en charge.

1918-1921

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Occupation temporaire du domaine public maritime. - Location des quais du port de Saint-Malo pour l'industrie des constructions navales [quai Surcouf (1917-1940), grève et cale du Talard (1918-1932), quai Duguay Trouin (1919-1940), quai de Terre-Neuve (1921-1931), quai Saint-Vincent (1920-1937), quai de Rocabey (1928-1930)] : correspondance, certificats de prise en charge, arrêtés préfectoraux, avis de situation, engagements de paiement de redevance annuelle (1917-1930) ; autorisation d'utilisation de l'ancienne salle d'attente de la porte de Dinan comme bureau d'octroi : correspondance, certificats de prise en charge (1922-1936).

1917-1940

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Occupation temporaire du domaine maritime. - Résiliation de concessions de terrains maritimes situés à la Houle-sous-Cancale : correspondance, plan, projet d'arrêté, arrêtés préfectoraux, rapports (1915-1918) ; demandes de concession de terrains situés au port de la Houle-sous-Cancale : correspondance, plans, rapports, projets d'arrêtés (1917-1926).

1915-1926

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Occupation temporaire du domaine maritime. - Demandes de concession de terrains situés sur les quais du port de Saint-Malo : correspondance, plans, rapports, projets d'arrêté, extraits du registre des délibérations de la Chambre de commerce de Saint-Malo.

1913-1926

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Occupation temporaire du domaine maritime. - Demandes de concession de terrains situés dans le port de Saint-Servan : correspondance, plans, rapports, projets d'arrêté, coupure de presse, extraits du registre des délibérations de la Chambre de commerce de Saint-Malo.

1914-1926

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Occupation temporaire du domaine maritime. - Demandes de concession de terrains situés sur les quais du port de Saint-Malo : correspondance, projets d'arrêté, plans, rapports, extraits du registre des délibérations de la Chambre de commerce de Saint-Malo.

1914-1924

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Occupation temporaire du domaine maritime. - Demandes refusées de concession de terrains situés sur le quai du Val dans le port de Saint-Servan : correspondance, plans, rapports, extraits du registre des délibérations de la Chambre de commerce de Saint-Malo.

1913-1929

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Ports maritimes : rapports annuels de l'ingénieur en chef du service des Ponts et Chaussées pour les sessions du Conseil général.

1913-1917

Ces rapports apportent des informations sur les travaux d'aménagement des structures portuaires mais surtout des indications sur le trafic commercial (mouvements des entrées et des sorties de marchandises, nombre de navires entrés et sortis, l'armement des navires pour la grande pêche).

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Suppression des marées de nuit pour les maîtres de port : correspondance.

1916-1916

Correspondance relatives aux indemnités.

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