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Pécule(21) Aide aux démobilisés(15) Allocation militaire(1) Dossier individuel(1) Démobilisation(1) Liste nominative(1) Victime de guerre(1)

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21 résultats

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Prime de démobilisation [pécule ?] permise par la loi du 28 mars 1919 : coupure de presse.
[1919]
Le texte précise : c'est "la propriété immédiate du démobilisé", "elle lui est due le jour où le dépôt de démobilisation le renvoie dans ses foyers".
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Carnet de pécule majoré pour les enfants à charge : fiches familiales (vierges)
s.d.
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Pécule attribué aux militaires renvoyés dans leurs foyers et aux familles de militaires décédés (carnet de pécule). Recueil de textes et formulaires
1919-
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Pécule attribué aux militaires renvoyés dans leur pays : livret (recueil de textes législatifs et réglementaires, formulaires)
s.d.
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Pécule.- Attribution du pécule revenant aux ayants droit d'un militaire décédé et établi d'après la situation de la famille au 29 décembre 1918 ou à la date du décès du militaire si ce décès a eu lieu postérieurement au décret du 9 février 1919 : deux certificats du maire
s.d.
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Livre de pécule.- Demande de renseignement sur la prime de 1 000 francs aux descendants et ascendants : correspondance d'un soldat
1919-1919
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Carnet de pécule au nom de Toussaint Marie Ablain.
s.d.
En illustration : Carnet de pécule au nom de Toussaint Marie Ablain, de Renac (s.d.), (cliché C. Sachet) - AC Renac, 4 H 4.
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Prime de démobilisation, majoration du pécule des soldats démobilisés.
1919-1924
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Carnet de pécule d'Henri Garrault
1919-1919
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Dévolution du pécule de soldats morts pour la France à leurs ascendants : dossiers de procédure (classement annuel et alphabétique).
1919-1923
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