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L'arrière et les civils(4) L'après-guerre et la mémoire(2)

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Notaire(6) Officier public(6) Acte notarié(2) Bien patrimonial(2)

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Etudes notariales. - Cession et suppression d'office, honoriat : dossiers individuels.
Les dossiers sont classés par département puis par arrondissement et canton. Les documents datent du XIXe siècle aux années 1940. Quelques Partie de dossiers concernent la période d'avant et d'après-guerre. Les articles se répartissent de la manière suivante : 1 U 1501-1518 : département des Côtes-du-Nord 1 U 1519-1531 : département du Finistère 1 U 1532-1554 : département d'Ille-et-Vilaine 1 U 1555-1573 : département de la Loire-Inférieure 1 U 1574-1590 :...
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Répertoires des actes des notaires : double déposé au greffe du tribunal.
1910-1924
Les répertoires des actes des notaires sont rédigés en double exemplaire : le première reste à l'étude (et est ensuite versé aux Archives départementales) et le second est remis au greffe du tribunal de première instance. Cette source permet à la fois de retrouver facilement un acte précis et d'avoir un regard complet sur l'activité d'une étude. Le double conservé par les institutions judiciaires est une source précieuse d'autant que l'exemplaire de...
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Etudes notariales. - Cession et suppression d'office, honoriat : dossiers individuels.
Les dossiers sont classés par département puis par arrondissement et canton. Les documents datent du XIXe siècle aux années 1940. Quelques parties de dossiers concernent la période d'avant et d'après guerre. Les articles se répartissent de la manière suivante : 1 U 1501-1518 : département des Côtes-du-Nord 1 U 1519-1531 : département du Finistère 1 U 1532-1554 : département d'Ille-et-Vilaine 1 U 1555-1573 : département de la Loire-Inférieure 1 U 1574-1590 :...
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Répertoires des actes des notaires : double déposé au greffe du tribunal.
1910-1924
Les répertoires des actes des notaires sont rédigés en double exemplaire : le première reste à l'étude (et est ensuite versé aux Archives départementales) et le second est remis au greffe du tribunal de première instance. Cette source permet à la fois de retrouver facilement un acte précis et d'avoir un regard complet sur l'activité d'une étude. Le double conservé par les institutions judiciaires est une source précieuse d'autant que l'exemplaire de...
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Notariat d'Ille-et-Vilaine. - Cession et suppression d'offices, honoriats : dossiers individuels.
Les dossiers sont classés par arrondissement et canton. Les documents datent du XIXe siècle aux années 1940. Quelques sous-dossiers concernent la période d'avant et d'après guerre. Les articles se répartissent de la manière suivante :
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