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Rôles d'audiences du Conseil de préfecture : registre comportant notamment des réponses sur l'emploi de prisonniers de guerre ennemis.
1914-1918
Le registre indique les sujets des affaires (demandes des communes) et l'indication sur la date de l'arrêté préfectoral et de la réponse apportée par la Préfecture.
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Prisonniers de guerre ennemis. - Emploi comme main-d'oeuvre.
1914-1919
Les dossiers informent sur :
9 R 3 Réglementation sur l'emploi, la surveillance et les conditions de vie des prisonniers de guerre, le recouvrement de la redevance à payer à l'État (1915-1919) ; incidents causés par des prisonniers de guerre en raison des conditions de travail (1917) ;
9 R 4-6 Demandes d'administrations, de maires et de particuliers (agriculteurs, entrepreneurs) pour l'obtention d'équipes de prisonniers pour les travaux agricoles,...
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Emploi de prisonniers comme main-d'oeuvre par le service vicinal, le service des Ponts et chaussées, le service des améliorations agricoles, les chemins de fer de l'État et par des communes.
1914-1916
Instructions, correspondance, extraits de registres de délibérations de conseils municipaux, situations des travaux communaux, coupures de presse (1914-1916). Demande de particuliers d'utilisation de prisonniers pour l'extraction de pierres, les chemins vicinaux et dans les verreries : correspondance (1914-1915). Recherche d'établissement pour l'internement des prisonniers : correspondance (1914). Découverte d'un trésor par des prisonniers allemands à la carrière...
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Emploi de prisonniers comme main-d'oeuvre pour les travaux agricoles et l'exploitation forestière.
1914-1919
Demandes des maires de communes et des particuliers (agriculteurs, entrepreneurs) pour l'obtention d'équipes de prisonniers de guerre ennemis, répartitions et affectations : correspondance, conventions, notes, listes indiquant les communes, le type de chantier et le nombre de prisonniers, procès-verbaux de la commission consultative pour l'exploitation des bois de la Xe Région militaire (1915-1917), extraits de registres des délibérations de conseils municipaux.
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