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Tribunaux de première instance. - Fonctionnement et activités.
1800-1940
L'ensemble des documents provenant de ces institutions et concernant la période de la Première Guerre mondiale n'a pas fait l'objet systématiquement de notices. Voici quelques pistes complémentaires.
- Documents produits par le Parquet :
Dans les dossiers concernant le personnel judiciaire et les auxiliaires peuvent être retrouvés des décrets de nomination, des prestations de serment, des informations relatives aux affectations, aux avancements, à l'attribution...
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2.1.4. Le maintien de l'ordre et la justice
Ce chapitre regroupe les missions de maintien de l'ordre, de surveillance, de justice et de répression exercées par les autorités civiles, militaires et judiciaires.Ces missions régaliennes prennent une autre dimension dans un contexte de guerre, où l'Etat doit veiller à ne pas se laisser déborder sur un front intérieur. Il s'agit notamment de surveiller la population susceptible de présenter un danger pour l'unité nationale,...
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Justice et répression
Ce sous-chapitre est consacré aux missions de l'administration judiciaire en ce qui concerne la répression et la surveillance de l'exécution des peines.
La justice militaire fait l'objet d'un sous-chapitre dans le volet 1 du présent guide. Cependant, les archives des juridictions comme des prisons civiles complètent avec intérêt les archives d'origine militaire, parce qu'on peut y trouver des soldats. En dehors de quelques sources en provenance de la...
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