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Tribunaux de première instance. - Fonctionnement et activités.
1800-1940
L'ensemble des documents provenant de ces institutions et concernant la période de la Première Guerre mondiale n'a pas fait l'objet systématiquement de notices. Voici quelques pistes complémentaires.
- Documents produits par le Parquet :
Dans les dossiers concernant le personnel judiciaire et les auxiliaires peuvent être retrouvés des décrets de nomination, des prestations de serment, des informations relatives aux affectations, aux avancements, à l'attribution...
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