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L'arrière et les civils(10) L'après-guerre et la mémoire(1)

Mots clés

Juridiction(11) Administration judiciaire(5) Justice(2) Jeune(1) Mineur délinquant(1)

Lieux de conservation

Archives départementales d'Ille-et-Vilaine(1)

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Tribunaux de première instance. - Fonctionnement et activités.
1800-1940
L'ensemble des documents provenant de ces institutions et concernant la période de la Première Guerre mondiale n'a pas fait l'objet systématiquement de notices. Voici quelques pistes complémentaires. - Documents produits par le Parquet : Dans les dossiers concernant le personnel judiciaire et les auxiliaires peuvent être retrouvés des décrets de nomination, des prestations de serment, des informations relatives aux affectations, aux avancements, à l'attribution...
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Activités
Parmi les activités, sont cités ici en dehors de l'ensemble des jugements, la constitution des commissions des baux ruraux ainsi que le contrôle et l'enregistrement de l'état civil.
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