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L'arrière et les civils(57) L'après-guerre et la mémoire(3)

Mots clés

Finances communales(60) Contribution(24) Taxe(11) Subvention(8) Chien(6) Emprunt(5) Octroi(5) Chemin(4) Impôt(4) Administration communale(1) Bâtiment communal(1) Caserne(1) Comptabilité publique(1) Conseil municipal(1) Contributions indirectes(1) Croix-Rouge américaine(1) Dette publique(1) Don(1) Etat civil(1) Finances départementales(1) Hôpital (La Guerche-de-Bretagne, Ille-et-Vilaine)(1) Impôts locaux(1) Jeu(1) Marché public(1) Office départemental des pupilles de la nation (Ille-et-Vilaine)(1) Personnel communal(1) Population(1) Réfugié(1) Voirie(1) Voir plus

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Fonds commun des contributions indirectes (boissons). - Création, répartition du produit entre les communes : états, notes, circulaires.
1919-1926
La loi du 22 février 1918 supprime les droits d'octroi sur l'alcool et les boissons hygiéniques et créé un fonds de contributions indirectes au profit des communes.
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Frais de casernement : correspondance, extrait du registre des délibérations du Conseil municipal de Vitré.
1898-1921
En illustration : Frais de casernement. Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal de Vitré, où le maire, G.Garreau, s'oppose au paiement par la commune des frais de casernement des troupes cantonnées (15 mai 1917) - AD35 6 Z 135.
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Rennes. - Emprunts, impositions.
1916-1937
Ce dossier appartient à un fonds relatif au suivi, par le ministère de l'Intérieur, de l'administration départementale et communale. Au sein d'un ensemble d'articles concernant l'Ille-et-Vilaine, le présent dossier concerne les finances de la ville de Rennes. A signaler : en 1916, l'attribution d'un crédit supplémentaire de 200 000 francs pour le ravitaillement civil (création d'une boucherie municipale pour mettre fin à la spéculation). En...
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Octroi.
1916-1916
Demande d'un cachet pour marquer les animaux (1916) (art. 62). Taxe de remplacement des droits d'octroi (1917) (art. 63). Révision du traité pour la perception et la gestion de l'octroi (1917) (art. 67).
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