Affiner
sa recherche

Volets du guide

L'arrière et les civils(57) L'après-guerre et la mémoire(3)

Mots clés

Finances communales(60) Contribution(24) Taxe(11) Subvention(8) Chien(6) Emprunt(5) Octroi(5) Chemin(4) Impôt(4) Administration communale(1) Bâtiment communal(1) Caserne(1) Comptabilité publique(1) Conseil municipal(1) Contributions indirectes(1) Croix-Rouge américaine(1) Dette publique(1) Don(1) Etat civil(1) Finances départementales(1) Hôpital (La Guerche-de-Bretagne, Ille-et-Vilaine)(1) Impôts locaux(1) Jeu(1) Marché public(1) Office départemental des pupilles de la nation (Ille-et-Vilaine)(1) Personnel communal(1) Population(1) Réfugié(1) Voirie(1) Voir plus

Lieux géographiques

Redon(7) Fougères(6) Chapelle-Bouëxic (La)(3) Lécousse(2) Rennes(2) Saint-Marc-sur-Couesnon(2) Andouillé-Neuville(1) Aubigné(1) Bazouges-sous-Hédé(1) Billé(1) Boisgervilly(1) Brielles(1) Dingé(1) Domalain(1) Dominelais (La)(1) Guerche-de-Bretagne (La)(1) Ille-et-Vilaine(1) Messac(1) Parthenay-de-Bretagne(1) Rannée(1) Treffendel(1) Visseiche(1) Vitré(1) Vitré (arrondissement)(1) Voir plus

Lieux de conservation

Archives départementales d'Ille-et-Vilaine(24) Archives municipales de Redon(7) Archives municipales de Fougères(6) Mairie de La Chapelle-Bouëxic(3) Mairie de Saint-Marc-sur-Couesnon(2) Archives municipales de Rennes(1) Archives nationales (site de Pierrefitte-sur-Seine)(1) Mairie d'Andouillé-Neuville(1) Mairie d'Aubigné(1) Mairie de Billé(1) Mairie de Boisgervilly(1) Mairie de Brielles(1) Mairie de Dingé(1) Mairie de Domalain(1) Mairie de Hédé-Bazouges(1) Mairie de La Dominelais(1) Mairie de Messac(1) Mairie de Rannée(1) Mairie de Treffendel(1) Mairie de Visseiche(1) Voir plus

60 résultats

5 lieux de conservation pour la page de résultats en cours


Les finances communales
On trouvera d'une part les données générales sur la situation financière des communes, leurs recettes, leurs dépenses, leurs emprunts, provenant principalement de la série O du cadre de classement des Archives départementales (administration et comptabilité communales), qui contient les documents émanant des bureaux chargés de la tutelle préfectorale sur la gestion communale. On trouvera d'autre part, présenté dans l'ordre alphabétique des communes, l'ensemble...
Voir la fiche
Les finances publiques
Les sources relatives aux finances publiques concernent le département mais surtout les communes. On y trouve les documents budgétaires et comptables classiques, ainsi que des dossiers thématiques relatifs aux différents droits, taxes et contributions qui participent aux ressources des communes, ainsi que des dossiers traitant des subventions accordées pour faire face aux besoins nés de la guerre. Enfin, les sources relatives à la fiscalité ordinaire sont présentées sommairement...
Voir la fiche
Don de la Croix-Rouge américaine au département d'Ille-et-Vilaine, répartition de la somme attribuée à la ville de Rennes.
1917-1918
Les dons de la Croix-Rouge américaine sont développés dans le chapitre relatif à l'assistance. Cependant, cette notice est rappelée ici afin de pointer l'importance de ces dons, dont ont bénéficié les communes d'Ille-et-Vilaine comme dans les autres départements., cet argent étant redistribué ensuite par les communes.
Voir la fiche
Octroi.
1916-1916
Demande d'un cachet pour marquer les animaux (1916) (art. 62). Taxe de remplacement des droits d'octroi (1917) (art. 63). Révision du traité pour la perception et la gestion de l'octroi (1917) (art. 67).
Voir la fiche