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L'arrière et les civils(57) L'après-guerre et la mémoire(3)

Mots clés

Finances communales(60) Contribution(24) Taxe(11) Subvention(8) Chien(6) Emprunt(5) Octroi(5) Chemin(4) Impôt(4) Administration communale(1) Bâtiment communal(1) Caserne(1) Comptabilité publique(1) Conseil municipal(1) Contributions indirectes(1) Croix-Rouge américaine(1) Dette publique(1) Don(1) Etat civil(1) Finances départementales(1) Hôpital (La Guerche-de-Bretagne, Ille-et-Vilaine)(1) Impôts locaux(1) Jeu(1) Marché public(1) Office départemental des pupilles de la nation (Ille-et-Vilaine)(1) Personnel communal(1) Population(1) Réfugié(1) Voirie(1) Voir plus

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Prélèvement sur le produit des jeux dans les casinos. - Allocation de subventions : instructions, circulaires, correspondance.
1914-1923
A signaler une subvention à la Société des Hospitaliers Sauveteurs bretons, pour la création de nouvelles stations de sauvetage.
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Droit de stationnement sur les voies navigables : circulaires.
1918-1920
"Les navires appartenant aux gouvernements alliés, réquisitionnés ou affrêtés par eux ainsi que les marchandises manutentionnées pour le compte desdits gouvernements " sont exonérés des taxes de péage dans les ports depuis le début du conflit. Cette situation prive les communes d'une partie importante de ressources financières.
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Cotisations municipales et particulières : registres, correspondance, états, circulaires, notes.
1823-1940
Fonds destinés aux frais des registres de l'état civil et la confection des tables décennales, aux frais de confection des matrices, rôles et avertissements à la charge des communes, aux frais d'impressions, d'abonnement à des publications, aux frais des conseils de prud'hommes, aux frais des commissions arbitrales (loi du 9 mars 1918), aux salaires, fonds commun provenant des amendes de police correctionnelle;
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Registres des comptes de gestion des communes du département d'Ille-et-Vilaine
An VIII-1940
La sous-série 2 O concerne les dossiers communaux. Elle est une source pour l'étude de l'histoire locale et particulièrement pour l'histoire de l'équipement des communes. Cette série met en évidence les réponses apportées par les édiles locaux face à la croissance démographique : création de structures scolaires, services municipaux, extension des cimetières, soins apportés à l'hygiène (canalisation d'eaux, bains-douches). Les registres de comptes...
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