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L'arrière et les civils(57) L'après-guerre et la mémoire(3)

Mots clés

Finances communales(60) Contribution(24) Taxe(11) Subvention(8) Chien(6) Emprunt(5) Octroi(5) Chemin(4) Impôt(4) Administration communale(1) Bâtiment communal(1) Caserne(1) Comptabilité publique(1) Conseil municipal(1) Contributions indirectes(1) Croix-Rouge américaine(1) Dette publique(1) Don(1) Etat civil(1) Finances départementales(1) Hôpital (La Guerche-de-Bretagne, Ille-et-Vilaine)(1) Impôts locaux(1) Jeu(1) Marché public(1) Office départemental des pupilles de la nation (Ille-et-Vilaine)(1) Personnel communal(1) Population(1) Réfugié(1) Voirie(1) Voir plus

Lieux géographiques

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Lieux de conservation

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Les finances publiques
Les sources relatives aux finances publiques concernent le département mais surtout les communes. On y trouve les documents budgétaires et comptables classiques, ainsi que des dossiers thématiques relatifs aux différents droits, taxes et contributions qui participent aux ressources des communes, ainsi que des dossiers traitant des subventions accordées pour faire face aux besoins nés de la guerre. Enfin, les sources relatives à la fiscalité ordinaire sont présentées sommairement...
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Les finances communales
On trouvera d'une part les données générales sur la situation financière des communes, leurs recettes, leurs dépenses, leurs emprunts, provenant principalement de la série O du cadre de classement des Archives départementales (administration et comptabilité communales), qui contient les documents émanant des bureaux chargés de la tutelle préfectorale sur la gestion communale. On trouvera d'autre part, présenté dans l'ordre alphabétique des communes, l'ensemble...
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Compte de la gestion (recettes) : états.
1894-1939
Ces états présentent les extraits de décrets, d'arrêtés préfectoraux et de délibérations des conseils municipaux, par lesquels ont été autorisées les impositions communales pour dépenses extraordinaires et pour dépenses des chemins vicinaux, comprises au rôle des contributions directes des exercices 1894-1939. Les dépenses auxquelles les impositions sont destinées concernent essentiellement l'entretien des chemins vicinaux, l'assistance médicale,...
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