Resultats de recherche · Guide de sources 14-18

Mesures en cas de mobilisation. - Enquête sur le fonctionnement des services publics : correspondance, états nominatifs (1912-1913) ; bâtiments affectés à des services civils en temps de paix pouvant être requis pour des besoins militaires : correspondance (1913) ; projet d'organisation de gardes communales : correspondance (1913) ; mesures à prendre à l'égard des étrangers (1913-1914).

1912-1914

Voir la fiche

Cour d'appel de Rennes : procès-verbaux d'expertises-enquêtes.

1911-1920

Les experts se prononcent sur des faits qui demandent des connaissances spéciales et donnent leur avis dans un rapport d'expertise. Les expertises concernent notamment les accidents du travail, les mutilés, les instances de paiements, les contentieux de voisinage, les réquisitions militaires...

Voir la fiche

Maires et adjoints mobilisés. - Enquête (août 1914) : correspondance, extraits de registres de délibérations de conseils municipaux, rapports, listes récapitulatives des situations par arrondissement.

1914-1914

En illustration : Maires et adjoints mobilisés de la commune de Pleumeleuc : courrier en réponse à la circulaire préfectorale du 14 août 1914 (15 août 1914) - AD35 3 M 552.

Voir la fiche

Enquête sur la situation politique du département (mai 1915) : correspondance, rapports de sous-préfets.

1915-1915

En illustration : Enquête de la Préfecture d'Ille-et-Vilaine sur la situation politique du département : correspondance adressée à la sous-préfecture de Vitré et réponse de la sous-préfecture de Monfort (mai 1915) - AD35 3 M 330.

Voir la fiche

Cour d'appel de Rennes : procès-verbaux d'expertises-enquêtes.

1911-1920

Les experts se prononcent sur des faits qui demandent des connaissances spéciales et donnent leur avis dans un rapport d'expertise. Les expertises concernent notamment les accidents du travail, les mutilés, les instances de paiements, les contentieux de voisinage, les réquisitions militaires, etc..

Voir la fiche

Productions et stocks, blé, avoine, foin, bétail. - Enquête sur les ressources disponibles du département (mars 1915) : correspondance, états des productions et des disponibilités (1915) ; répartition des contingents d'approvisionnement pendant la campagne agricole 1917-1918 : correspondance (1918).

1915-1918

Voir la fiche

Cour d'appel de Rennes : procès-verbaux d'expertises-enquêtes.

1911-1920

Les experts se prononcent sur des faits qui demandent des connaissances spéciales et donnent leur avis dans un rapport d'expertise. Les expertises concernent notamment les accidents du travail, les mutilés, les instances de paiements, les contentieux de voisinage, les réquisitions militaires, etc.

Voir la fiche

Farines. - Stocks et panification : instructions, correspondance, procès-verbaux d'épreuve de rendement (novembre 1916 - mars 1917) ; enquête par boulangerie et par commune (Bains... Vivier) sur la quantité de farine nécessaire : questionnaires (27-30 décembre 1917).

1916-1917

Voir la fiche

Moulins de commerce et à façon. - Inspections sur la situation, l'approvisionnement, la capacité journalière et la force motrice par moulin : registre (mai 1918 - septembre 1919) ; enquête sur la nature, la force motrice, la classification des moulins en activité et arrêtés : correspondance, listes, état récapitulatif de la production des moulins servant ou pouvant servir à assurer le ravitaillement de la population civile (mai-juin 1918).

1918-1919

Voir la fiche

Comité départemental de répartition des sucres. - Enquête concernant les achats mensuels d'épiciers et de commerçants au détail de quelques communes pour les besoins de la clientèle : questionnaires, correspondance, états nominatifs (1916) ; demandes d'attribution pour l'ensemble du département : correspondance, relevés mensuels de sucre non raffiné, listes, coupures de presse (1919-1920) ; enquête sur les stocks des grossistes au 15 septembre 1920 : correspondance (1920).

1916-1920

Voir la fiche