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Volets du guide

L'après-guerre et la mémoire(18)

Mots clés

Aide aux démobilisés(18) Pécule(15) Certificat de démobilisation(1) Liste(1)

Lieux géographiques

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Lieux de conservation

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Prime de démobilisation [pécule ?] permise par la loi du 28 mars 1919 : coupure de presse.
[1919]
Le texte précise : c'est "la propriété immédiate du démobilisé", "elle lui est due le jour où le dépôt de démobilisation le renvoie dans ses foyers".
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Pécule.- Paiement : avis
1920-1920
Cet avis s'adresse à la veuve Clément.
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Pécule attribué aux militaires renvoyés dans leurs foyers et aux familles de militaires décédés
s.d.
Recueil de textes législatifs et règlementaires, modèles de formulaires.
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