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L'arrière et les civils(77)

Mots clés

Acte civil public(77) Acte de société(77) Acte sous seing privé(77) Succession(70) Répertoire des actes(33) Bien immobilier(7) Bien mobilier(7)

Lieux géographiques

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Lieux de conservation

Archives départementales d'Ille-et-Vilaine(77)

77 résultats

5 lieux de conservation pour la page de résultats en cours


Étude notariale de maître Pierre-François Artur, puis de maître Georges Jambu : minutes notariales, répertoires des actes.
1910-1930
4 E 72 / 111-153 : minutes notariales (juillet 1914 - décembre 1930). 4 E 72 / 168-169 : répertoires des formalités (2 septembre 1910 - 20 juillet 1927).
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Étude notariale de maître Pierre Béon puis de Charles Béon : minutes notariales, répertoire des actes.
1892-1930
4 E 87 / 158-211 : mnutes notariales (juillet 1914 - décembre 1930). 4 E 87 / 241 : table des actes de l'étude (1892-1924).
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Étude notariale de maître André Bonnet puis de maître Nonclercq, puis de maître Alphonse Thebault : minutes notariales, répertoire des actes.
1914-1925
4 E 60 / 22-53 : minutes notariales (1914 - juillet 1925). 4 E 60 / 64 : répertoire des minutes notariales (29 juillet 1913 - 30 avril 1921).
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Étude notariale de maître Émile Brossault : minutes notariales, répertoire des actes.
1912-1933
4 E 71 / 67-160 : minutes notariales (juillet 1914 - décembre 1930). 4 E 71 / 195-198 : répertoires des minutes notariales (27 juillet 1912 - 23 septembre 1933).
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Étude notariale de maître Eugène Buet, puis de maître Maurice Vercoutère, puis de maître Jean Marie Pinel : minutes notariales, répertoires des actes.
1910-1938
4 E 85 / 585-623, 627-643 : minutes notariales (juin 1914 - décembre 1930). 4 E 85 / 624-626, 662-663 : répertoires des minutes notariales (23 août 1910 - 20 avril 1938).
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Étude notariale de maître Jules Charle puis de maître Clovis Caurette, puis de maître Marcel Dauguet, puis de maître Albert Le Vaillant, puis de maître Jean Ernoul : minutes notariales, répertoire des actes.
1914-1931
4 E 88 / 101-184 Minutes notariales (août 1914 - décembre 1930). 4 E 88 / 230 Répertoire des minutes notariales (14 juillet 1925 - 27 août 1931).
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Étude notariale de maître Antoine Chevallier : minutes notariales, répertoire des actes.
1914-1925
4 E 76 / 134-220 : minutes notariales (août 1914 - 10 août 1925). 4 E 76 / 221-225 : répertoires des minutes notariales (28 novembre 1914 - 2 février 1924).
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