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Volets du guide

L'arrière et les civils(86) L'après-guerre et la mémoire(3)

Mots clés

Acte de société(89) Acte civil public(77) Acte sous seing privé(77) Succession(74) Répertoire des actes(33) Commerce(8) Industrie(8) Bien immobilier(7) Bien mobilier(7) Commerce et industrie(4) Vente judiciaire(4) Société Claro(1) Voir plus

Lieux géographiques

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Lieux de conservation

Archives départementales d'Ille-et-Vilaine(89)

89 résultats

4 lieux de conservation pour la page de résultats en cours


Étude notariale de maître Eugène Buet, puis de maître Maurice Vercoutère, puis de maître Jean Marie Pinel : minutes notariales, répertoires des actes.
1910-1938
4 E 85 / 585-623, 627-643 : minutes notariales (juin 1914 - décembre 1930). 4 E 85 / 624-626, 662-663 : répertoires des minutes notariales (23 août 1910 - 20 avril 1938).
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Étude notariale de maître Pierre-François Artur, puis de maître Georges Jambu : minutes notariales, répertoires des actes.
1910-1930
4 E 72 / 111-153 : minutes notariales (juillet 1914 - décembre 1930). 4 E 72 / 168-169 : répertoires des formalités (2 septembre 1910 - 20 juillet 1927).
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Étude notariale de maître François Marie Martel, puis Amédée Martel, puis Marcel Girard : minutes notariales, répertoires de actes.
1914-1930
4 E 80 / 21-27, 30-51, 54-59 : minutes notariales (1914 - 5 décembre 1930), 4 E 80 / 29, 52-53 : répertoires des minutes notariales (29 juillet 1905 - 11 août 1915).
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Étude notariale de maître Pierre Lequeu, puis de maître Jacques Lequeu : minutes notariales, répertoires des actes.
1914-1941
4 E 85 / 96-169, 172-194 : minutes notariales (juillet 1914 - décembre 1930). 4 E 85 / 170-171, 230 : répertoires des minutes notariales (29 juillet 1894 - 17 mai 1941).
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Étude notariale de maître René Percevault : minutes notariales, répertoire des actes.
1910-1931
4 E 85 / 422-510 : minutes notariales (août 1914 - décembre 1931). 4 E 85 / 511-513 : répertoires des minutes notariales (25 mai 1910 - 10 mai 1929).
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Étude notariale de maître Pierre Béon puis de Charles Béon : minutes notariales, répertoire des actes.
1892-1930
4 E 87 / 158-211 : mnutes notariales (juillet 1914 - décembre 1930). 4 E 87 / 241 : table des actes de l'étude (1892-1924).
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Étude notariale de maître Pierre Roussel : minutes notariales, répertoire des actes.
1913-1930
4 E 86 / 139-223 : minutes notariales (juillet 1914 - décembre 1930). 4 E 85 / 255-257 : répertoires des minutes notariales (27 septembre 1913 - 11 juillet 1927).
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Étude notariale de maître Alfred Gandin : : minutes notariales, répertoire des actes.
1909-1931
4 E 64 / 61-120 : minutes notariales (mai 1914 - décembre 1930). 4 E 64 / 138-139 : répertoires des minutes notariales (18 septembre 1909 - 30 juin 1931).
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