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L'arrière et les civils(19)

Mots clés

Accident du travail(19) Arsenal (Rennes)(1) Confection de vêtement militaire(1) Hôpital(1) Hôtel-Dieu (Rennes)(1)

Lieux géographiques

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Blessés victimes de l'accident survenu à La Courrouze le 1er février 1917 et hospitalisées à l'Hôtel-Dieu : état nominatif.
1917-1917
Ce document donne des renseignements sur les personnes : nom, adresse, situation familiale, et pour les femmes mariées mention de la mobilisation de leur époux.
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Accidents de travail : instructions, circulaire, correspondance (1915-1917).
1915-1917
En illustration : Rapport de l'inspecteur du travail au préfet au sujet de l'emploi de femmes dans le transport de fardeaux sur cabrouets ; minute de jugement et lettre de l'entreprise incriminée (juillet 1916), (document anonymisé) - AD35 10 M 40.
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Accidents du travail : statistiques (1917), états des déclarations par catégories professionnelles (1916-1918).
1916-1918
En illustration : Extraits du rapport de statistiques sur l'emploi d'enfants et d'adultes, sur les causes et les conséquences des accidents pour l'année 1917 ; nature des contraventions visées dans les procès-verbaux dressés par les inspecteurs (1918) - AD35 10 M 149.
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Accidents du travail : procès-verbaux de conciliation et de non-conciliation (1910-1926).
Contenu : procès-verbaux de classement, procès-verbaux de remise, procès-verbaux de renvoi, pouvoirs
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Accidents du travail : registre des rôles des causes.
1899-1920
Ce registre est suivi d'un répertoire de demandes en révision de 1902 à 1921.
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Accidents du travail : dossiers de procédures individuelles.
1914-1919
Déclaration d'accident du travail, certificats médicaux, procès-verbaux d'ouverture d'enquête et d'enquête, expertise médicale, ordonnances de conciliation, de renvoi devant le tribunal, d'extraction de fixation de rente viagère, de suppression de rente, de commission d'expert, déclaration de révision de rente, états de salaire, correspondance.
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Accident du travail : dossiers individuels (1918-1923).
Contenu type d'un dossier : déclarations d'accident, certificats médicaux, procès-verbaux d'enquête des justices de paix, ordonnances de commissions d'experts, rapports, pouvoirs, convocations, mémoires de frais, ordonnances de conciliation ou de non conciliation.
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