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Volets du guide

L'arrière et les civils(4)

Mots clés

Agriculture(2) Baux ruraux(2) Commission arbitrale des baux ruraux(1) Etat civil(1) Jugement(1) Militaire(1) Retraites ouvrières et paysannes(1) Réquisition(1)

Lieux géographiques

Antrain (canton)(3) Fougères (arrondissement)(1) Guerche-de-Bretagne (La) (canton)(1) Louvigné-du-Désert (canton)(1) Saint-Aubin-du-Cormier (canton)(1) Saint-Brice-en-Coglès (canton)(1)

Lieux de conservation

Archives départementales d'Ille-et-Vilaine(3)

4 résultats

3 lieux de conservation pour la page de résultats en cours


Etats des travaux des juges de paix : pièces justificatives pour leurs élaborations
Certificats négatifs relatifs à l'application de la loi du 5 avril 1910 sur les retraites ouvrières et paysannes, de la loi du 8 août 1893 sur les condamnation contre des étrangers, états mensuels des affaires portées et jugées devant les tribunaux de justice de paix des canton d'Antrain (1912-1914), de Louvigné-du-Désert (1912-1914, 1918), de Saint-Aubin-du-Cormier (1912-1915) et de Saint-Brice-en-Coglès (1912-1915, 1918-1919).
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