Affiner
sa recherche

Volets du guide

L'arrière et les civils(15)

Mots clés

Personnel de préfecture(12) Administration préfectorale(11) Sous-préfet(5) Fonctionnaire de police(2) Police(2) Asile d'aliénés (Rennes)(1) Conseiller de préfecture(1) Emploi réservé(1) Fonctionnaire de l'Etat(1) Gratification(1) Liste nominative(1) Législation(1) Peronnel de Préfecture(1) Préfecture(1) Préfet(1) Voir plus

Lieux de conservation

Archives départementales d'Ille-et-Vilaine(14) Archives nationales (site de Pierrefitte-sur-Seine)(1)

15 résultats

1 lieu de conservation pour la page de résultats en cours


Personnel : registre des arrêtés du Préfet d'Ille-et-Vilaine.
1914-1918
Ce registre contient notamment des arrêtés relatifs au personnel et aux gratifications.
Voir la fiche
Administration du personnel de Préfecture (traitements, indemnités, gratifications) : dossiers des exercices 1914 à 1918.
1914-1919
On ne trouve dans ces liasses en principe que les aspects financiers des dossiers des agents du département. Mais il peut également y figurer des instructions, des règlements, de la correspondance et divers dossiers particuliers : article 3 N 294 : loi du 5 août 1914 concernant le cumul des traitements civils avec les soldes militaires des mobilisés. aticle 3 N 297 : enquête sur la situation des employés départementaux et communaux (1919).
Voir la fiche