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L'après-guerre et la mémoire(3)

Mots clés

Pension militaire(3) Contentieux(1) Dossier individuel(1)

3 résultats


Secours aux invalides, anciens militaires et veuves de militaires. - Demande : questionnaires (classement alphabétique).
1907-1940
Les dossiers se répartissent ainsi : 3 R 7-9 Questionnaires remplis par le sous-préfet, le maire ou le commissariat central (1907-1940) ; 3 R 10-14 Questionnaires remplis par le pétitionnaire pour l'attribution de l'aide (1907-1926).
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Cour régionale des pensions. - Audiences.
1920-1945
La cour régionale des pensions gère les appels émanant du tribunal des pensions militaires. Ces dossiers concernent d'anciens militaires mobilisés ou de carrière et des veuves dont le mari est décédé soit durant la période de guerre soit après le conflit à la suite de blessures ou de maladies contractées au front. 1-8 Audiences supplémentaires : registre des arrêtés (1920-1938) ; 9-161 Dossiers individuels (1920-1943) ; 162-163 Déclarations d'appel : registres...
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