Affiner
sa recherche

Volets du guide

L'arrière et les civils(3)

Mots clés

Contributions indirectes(1) Finances communales(1) Finances départementales(1) Fiscalité(1) Imposition sur le revenu(1)

3 résultats


Les finances communales
On trouvera d'une part les données générales sur la situation financière des communes, leurs recettes, leurs dépenses, leurs emprunts, provenant principalement de la série O du cadre de classement des Archives départementales (administration et comptabilité communales), qui contient les documents émanant des bureaux chargés de la tutelle préfectorale sur la gestion communale. On trouvera d'autre part, présenté dans l'ordre alphabétique des communes, l'ensemble...
Voir la fiche
La fiscalité ordinaire
Avertissement. - La série P n'étant pas définitivement classée et inventoriée, les sous-séries qui la constituent sont présentées sommairement puis l'attention est attirée sur quelques notices en particulier, sans que cette sélection soit exhaustive.
Voir la fiche