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L'après-guerre et la mémoire(2)

Mots clés

Victime de guerre(2) Ancien combattant(1) Pupille de la nation(1)

2 résultats


Reconnaissance des anciens combattants, mutilés et victimes de guerre
Pour aller plus loin, voir le document numérisé intitulé "La reconnaissance et dédommagement des anciens combattants : une approche par les fonds de l'ONAC et de la DIAC".
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Reconnaissance des pupilles de la Nation
Par la loi du 27 juillet 1917 : « La France adopte les orphelins dont le père, ou le soutien de famille a été tué à l'ennemi, ou dont le père, la mère ou le soutien de famille est mort de blessure ou de maladies contractées ou aggravées du fait de la guerre ».Le jugement d'adoption par la nation est rendu par le Tribunal de Grande Instance. Le pupille est confié à l'office national des pupilles, chargé de l'application de la loi. Au niveau départemental, il s'agit de l'office...
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