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L'après-guerre et la mémoire(9)

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Justice(5) Notaire(2) Officier public(2) Organisation judiciaire(2) Avoué(1) Commissaire priseur(1) Greffier(1) Huissier(1) Juge de paix(1) Magistrat(1) Statistique(1) Voir plus

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Juges de paix, suppléants. - Candidatures, nomination et démission : dossiers individuels.
Les dossiers sont classés par département puis par arrondissement et canton. Les documents datent du XIXe siècle aux années 1940.
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Chancellerie : rapports, correspondance.
1912-1925
Ces dossiers informent sur le fonctionnement de la justice dans les tribunaux du ressort de la Cour d'appel de Rennes. Il est à noter des sous-dossiers sur les thématiques suivantes : magistrats décorés de la Légion d'honneur (1919), nomination des membres des tribunaux de dommages de guerre (1918-1919), requêtes traitées par les tribunaux concernant des demandes d'adoption de pupilles de la Nation (1920), mineurs acquittés (1921), réorganisation des compagnies de...
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Notariat d'Ille-et-Vilaine. - Cession et suppression d'offices, honoriats : dossiers individuels.
Les dossiers sont classés par arrondissement et canton. Les documents datent du XIXe siècle aux années 1940. Quelques sous-dossiers concernent la période d'avant et d'après guerre. Les articles se répartissent de la manière suivante :
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Commissaires priseurs. - Cession et suppression d'offices : dossiers individuels.
Les dossiers sont classés par département puis par arrondissement et canton. Les documents datent du XIXe siècle aux années 1940. Quelques sous-dossiers concernent la période d'avant et d'après guerre.
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Huissiers, avoués et greffiers. - Cession et suppression d'offices : dossiers individuels.
Les documents datent du XIXe siècle aux années 1950. Quelques sous-dossiers concernent la période d'avant et d'après guerre.
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