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L'arrière et les civils(9)

Mots clés

Voirie vicinale(9) Travaux publics(8) Agriculture(1) Voie de communication(1)

Lieux géographiques

Chavagne(1) Ille-et-Vilaine(1)

Lieux de conservation

Archives départementales d'Ille-et-Vilaine(9)

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Voirie vicinale.
La sous-série 3 O, consacrée à la voirie vicinale, comprend deux fonds de provenance distincte : le fonds de la préfecture et le fonds de l'agent voyer en chef puis de l'ingénieur en chef, chargé des chemins de grande communication (C.G.C.), les chemins d'intérêt commun (C.I.C.) et de la voirie ordinaire (C.V.O.), qui dirige le service vicinal de 1840 à 1938. Le service vicinal rassemble des correspondances, des registres de comptabilité, des documents relatifs aux...
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Service vicinal : correspondance, notes, rapports de l'agent voyer en chef sur la situation du service, rapports, dossiers préparatoires aux délibérations du Conseil général, arrêtés, circulaires.
1891-1920
Ces liasses concernent notamment la formation des jurys d'expropriation (1916-1920). A noter également : un rapport de l'agent voyer cantonal de Pleine-Fougères en date du 29 septembre 1919 relatif au prélèvement de crédits du budget communal de Broualan pour l'organisation d'une fête de la victoire ; un dossier sur le règlement d'arriérés des contingents communaux affectés à l'entretien des chemins de grandes communications (1918).
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Chemins vicinaux ordinaires. - Inscription des communes au programme de construction et d'entretien des routes de la loi du 12 mars 1880.
1906-1930
3 O 1362 Demandes de commune : extraits de registres des délibérations de conseils municipaux (1914-1915, 1917). 3 O 1363 Registre (1906-1930)
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Service vicinal. - Occupation temporaire de carrière et extraction de minéraux : dossiers classés par ordre alphabétique des communes.
1850-1938
Les dossiers témoignent des besoins en minéraux de cette administration pour la construction et l'entretien des routes, les réparations d'ouvrages techniques.
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