Affiner
sa recherche

Volets du guide

L'arrière et les civils(15)

Mots clés

Gaz(7) Eclairage(6) Contentieux(4) Changement d'heure(3) Charbon(3) Usine à gaz(3) Chauffage(2) Commerce(2) Consommation(2) Electricité(2) Commission de contrôle du prix des charbons(1) Commission de dérogation de la consommation du gaz et de l'électricité(1) Energie électrique(1) Gaz Lebon et Cie(1) Industrie(1) Phares et balises(1) Port de Saint-Malo(1) Prix(1) Voir plus

Lieux géographiques

Vitré(3) Fougères(2) Ille-et-Vilaine(1) Redon(1) Rennes(1) Saint-Christophe-des-Bois(1) Saint-Lunaire(1) Saint-Malo (arrondissement)(1) Saint-Servan(1)

Lieux de conservation

Archives départementales d'Ille-et-Vilaine(10) Archives municipales de Vitré(3) Archives municipales de Fougères(1) Archives municipales de Rennes(1)

15 résultats

3 lieux de conservation pour la page de résultats en cours


Conseil de préfecture. - Affaires contentieuses : registre des arrêtés.
1916-1919
Ce registre contient notamment des arrêtés relatifs au contentieux sur les concessions de gaz pour l'éclairage.
Voir la fiche
Eclairage au gaz : dossier de contentieux entre les consorts Kuentz et la commune de Fougères.
1920-1921
Ce dossier concerne un différent au sujet de la demande des consorts Kuentz, concessionnaire de la distribution du gaz et de l'électricité de la ville de Fougères, du paiement d'une indemnité pour le relèvement du prix du gaz en raison de la hausse des prix sur les charbons pendant la période du conflit.
Voir la fiche